Procès verbaux et compte-rendus

Délibérations adoptées lors de la séance du conseil communautaire du 27 septembre 2024

Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire du 25 juin 2024

Liste des décisions adoptées lors de la séance du Bureau Communautaire du 27 septembre 2024

Liste des délibérations adoptées lors de la séance du conseil communautaire du 27 septembre 2024

Délibérations adoptées lors de la séance du conseil communautaire du 25 juin 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 15 avril 2024

Délibérations adoptées au cours de la séance du conseil communautaire du 25 juin 2024

Liste des décisions du Bureau Communautaire du 3 juin 2024

Délibérations adoptées par le conseil communautaire dans sa séance du 15 avril 2024

PV de la séance du conseil communautaire du 25 mars 2024 - Adopté le 15 avril 2024

Délibérations adoptées par le conseil communautaire du 25/03/2024

Procès-verbal adopté de la séance du conseil communautaire du 15/12/2023, approuvé le 25 mars 2024

Arrêtés permanents de la police de la circulation pris au cours de l'année 2023

Délibérations adoptées par le conseil communautaire dans sa séance en date du 15 décembre 2023

Décisions du Bureau Communautaire prises par délégation du conseil communautaire en 2023

Séance du 3 avril 2023 et du 17 juillet 2023

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire en date du 26 septembre 2023

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire en date du 14 avril 2023

Délibération - exonération des locaux à usage industriel ou commercial de la TEOM au titre de l’année 2025

Révision des bases de cotisations minimales de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Index publié conformément à l'article L132-9-3 du Code Général de la Fonction Publique

Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2023

Tableau récapitulatif conformément à l'article L716-1 du CGCT

Taux d’imposition de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2024

Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 (TFB, TFNB et THRS)

Vote du taux d’imposition de la Contribution Foncière des Entreprises « CFE » pour 2024

Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2024 (conformément à Art.L2313-1 du CGCT)

ROB publié conformément à Art. L2313-1 du CGCT